HEYME Freelance
23-04-2021 • temps de lecture 4.00 min
#Santé et bien-être

Tout savoir sur le parcours de soins coordonnés

Afin que vos dépenses de santé soient bien prises en charge, il est important de respecter le parcours de soins coordonnés. C’est aussi la garantie d’un suivi médical efficace. Mais concrètement, qu’est-ce que le parcours de soins coordonnés et comment le respecter ? Et dans quels cas êtes-vous hors parcours de soins cordonnées ? Explications.

Le parcours de soins coordonnés : qu’est que c’est ?

Le parcours de soins coordonnés est un dispositif qui consiste à consulter son médecin traitant au préalable avant de consulter un autre médecin généraliste ou spécialiste, appelé correspondant. Il concerne l’ensemble des assurés affiliés à la Sécurité sociale, âgés de 16 ans ou plus.

Grâce au parcours de soins coordonnés, chaque patient bénéficie d’un suivi médical coordonné, d’une gestion rigoureuse de son dossier médical et d’une prévention personnalisée.

Le respect du parcours de soins coordonnés conditionne la prise en charge des dépenses de santé et permet à l’assuré d'être mieux remboursé par l'Assurance Maladie et les complémentaires santés responsables.

Respecter le parcours de soins coordonnés

Intégrer le parcours de soins coordonnés passe impérativement par la déclaration de son médecin traitant à la Sécurité sociale suivie d'une consultation chez ce même médecin en premier pour être orienté par la suite vers un autre médecin, généraliste ou spécialiste.

Déclarer son médecin traitant à la Sécurité sociale

L’acteur principal du parcours de soins coordonnés est le médecin traitant.

Tout patient doit désigner un médecin traitant de son choix et le déclarer auprès de la Sécurité sociale en remplissant le formulaire de « Déclaration de choix du médecin traitant » disponible sur www.ameli.fr.

Tout patient qui ne déclare pas de médecin traitant ou consulte directement un autre médecin, généraliste ou spécialiste, est considéré hors du parcours de soins coordonnés.

Le médecin traitant peut être :

  • un médecin généraliste ou un médecin spécialiste ;
  • un médecin conventionné du secteur 1 ou du secteur 2 ;
  • un médecin signataire de l'Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée (OPTAM) ;
  • un médecin signataire de l'Option de Pratique Tarifaire Maîtrisée Chirurgie et Obstétrique (OPTAM CO) ;
  • ou un médecin non signataire.

Le médecin traitant est votre premier interlocuteur santé. Lorsque votre état de santé le nécessite, il vous oriente dans le parcours de soins coordonnés vers d'autres professionnels de santé (autres médecins spécialistes, médecins hospitaliers…). Il rédige alors, à l’attention du médecin spécialiste, une lettre décrivant votre état de santé.

Vous devez transmettre cette lettre au médecin spécialiste. Ce dernier doit indiquer sur la feuille de soin le nom et prénom de votre médecin traitant. Il informera celui-ci de votre état de santé et de tous les éléments nécessaires à la bonne coordination des soins. Il lui transmettra ensuite, avec votre accord bien-sûr, les résultats d'examens complémentaires, les comptes rendus opératoires…

Que se passe-t-il si le parcours de soins coordonnés n’est pas respecté ?

Respecter le parcours de soins coordonnés conditionne la prise en charge des dépenses de santé.

En effet, si vous déclarez votre médecin traitant et que vous le consultez en premier, vous serez remboursé normalement. Autrement, vous verrez les remboursements de la Sécurité sociale minorés et votre complémentaire santé ne prendra pas en charge les majorations tarifaires appliquées.

Cependant, il existe quelques exceptions. Vous n’êtes pas considéré hors parcours de soins coordonnés si vous consultez un médecin spécialiste directement sans passer par votre médecin traitant pour ces quelques spécialités :

  • gynécologue ;
  • chirurgien-dentiste ;
  • sage-femme ;
  • ophtalmologue ; 
  • psychiatre et neuropsychiatre pour les patients ayant entre 16 et 25 ans ;
  • laboratoire ;
  • stomatologue.

Vous n’êtes pas non plus considéré hors parcours de soins coordonnés dans les cas suivants :

  • si votre médecin traitant est absent ou indisponible ;
  • en cas d’urgence;
  • en cas de déplacement ou d’éloignement de votre résidence habituelle ;
  • en cas de protocole de soins établi pour une affection longue durée (ALD) ;
  • en cas de suivi chez un médecin spécialiste dans le cadre d'une maladie chronique ;
  • s’il s’agit d’une consultation de contrôle ;
  • lors d’une séquence de soins ;
  • en cas de consultations hospitalières de tabacologie, d’alcoologie ou de lutte contre les toxicomanies.

« Le respect du parcours de soins coordonnés vous permet de bénéficier d’un meilleur remboursement sur vos dépenses de santé »

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